Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TROTTEUR
Société Albert Besombes Moc Baril, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3189004
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
LE TROTTEUR de Société Albert Besombes Moc Baril

Présentation de la marque LE TROTTEUR

Déposée le 11 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Albert Besombes Moc Baril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TROTTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Albert Besombes Moc Baril domicilié(e) chez UAPL, Boulevard de la république - 49380 - THOUARCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Albert Besombes Moc Baril domicilié(e) chez UAPL, Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque LE TROTTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TROTTEUR est expirée depuis le 11 octobre 2022.

Société Albert Besombes Moc Baril a également déposé les autres marques suivantes : TRINQAMOUR , LE PETIT FIACRE , LOIRE PREMIUM , BALADELLE , LA VIGNONNE , LE CHEVAL ROUGE , LES FOUEES , MOC BARIL , ORTION


Société Albert Besombes Moc Baril, Société par Actions Simplifiée - chez UAPL, Boulevard de la république - 49380 - THOUARCE - France


Société Albert Besombes Moc Baril - chez UAPL, Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502567 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21

Vins